Mentions légales
Propriété et responsabilité
Le présent site scop-ce.fr est la propriété de la société Scop-Ce, dont le siège social est domicilié :
SCOP-CE
95 avenue des Féres Lumières
69008 Lyon
FRANCE
Siret : 812 905 982 00011
RCS Lyon
Responsable éditorial : Monsieur Fabien DESPESSE.
Données personnelles
Les informations recueillies par ce site via ce formulaire de contact font l'objet d'un traitement informatique destiné à prendre contact avec des visiteurs.
Les destinataires des données sont les membres de l'équipe Scop-CE.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
SCOP-CE
95 avenue des Féres Lumières
69008 Lyon
France
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Notre Hébergeur
Ce site est hébergé par la société Online, filiale du groupe Iliad.
Coordonnées :
Online SAS
BP 438
75366 Paris CEDEX 08
RCS Paris B 433 115 904
Dommages et service
La société Scop-CE décline toute responsabilité quant aux dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l'utilisation de ce site.
Il appartient au visiteur de prendre toute mesure qu'il jugera nécessaire pour se prémunir contre un dommage éventuel (perte de données notamment) avant de parcourir le site.
Scop-CE s'efforce de rendre ce site le plus opérationnel et disponible possible. Cependant, aucune garantie n'est apportée à l'utilisateur du site quant à la disponibilité et à la correction des informations présentes. Les éléments photographiques ou textuels n'ont, sauf indication contraire, aucune valeur contractuelle.
Liens externes
Le présent site peut contenir des liens hypertextes vers des sites tiers, partenaires ou non. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la société Scop-CE qui décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites, des mises à jour qui pourraient leur être apportées ou de toute communication à votre encontre émise par lesdits sites.
L'insertion de tels liens dans le site n'implique en aucun cas quelque approbation de leur contenu par la société Scop-CE.
Droit de reproduction
Le contenu de ce site constitue, au terme de la loi, une oeuvre de l'esprit et de ce fait est protégé par le droit d'auteur. Le terme contenu s'entend au sens large : textes, iconographies, mises en page, ...
La reproduction de tout ou partie de ce contenu nécessite l'accord préalable de la société Scop-CE.
Marques deposées
L'ensemble des marques citées sur ce site sont la propriété exclusive de leurs dépositaires et/ou propriétaires respectifs.
Par ailleurs, Scop-CE est une marque déposée auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) sous le numéro 3531518